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    Conditions Générales de Vente

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    • Conditions Générales de Vente

    Le site Brodeuses.com est édité par la société Trigone Concept, située 3 rue de Bondy, 93250 Villemomble, FRANCE.

    Les conditions énoncées ci-dessous sont soumises à la loi française.
    Toute commande de la part d’un acheteur (vous) suppose la consultation et l’acceptation expresse des conditions générales décrites ci-dessous.

    I. PRODUITS

    Les produits présentés sur le site sont valables dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit de modifier la gamme offerte en fonction des contraintes liées à nos fournisseurs.

    Si malgré notre vigilance, les articles proposés sont indisponibles, nous en informerons le client par e-mail dans les meilleurs délais. En cas d’indisponibilité et si Brodeuses.com ne peut fournir un article de qualité et de prix équivalent, l’achat sera annulé et nous procéderons à un remboursement immédiat.

    En cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site ou d'insatisfaction du client, merci de nous contacter pour régler cela dans un délai de 7 jours après la livraison. La satisfaction de nos clients est notre priorité numéro un.

    II. COMMANDE

    La commande est concrétisée après la validation de 5 étapes successives : choix des produits, adresse de facturation (et/ou de livraison), frais de port, paiement et validation de paiement. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer.

    Une fois la commande effectuée, le client recevra un mail de confirmation automatique. La vente sera alors considérée comme définitive. 

    III. PRIX ET PAIEMENTS

    Les prix affichés pour nos produits sont des prix TTC (toutes taxes comprises) indiqués en euros. L'affichage dans une autre monnaie a valeur d'information. Ils n’incluent pas la participation aux frais de port et de manutention. Les frais d’expédition seront affichés clairement lors du processus d’achat, avant le paiement.

    Les prix en vigueur pris en compte seront ceux affichés au moment de la validation de la commande.

    Toutes les transactions sont sécurisées et cryptées selon les dernières normes en vigueur. Les données de votre carte de crédit ne sont pas connues de Brodeuses.com. PayPal et Stripe traitent toutes ces informations pour nous.

    Le paiement sur le site s'effectue soit par carte bancaire via la plate-forme Stripe, soit par Paypal. Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte Paypal pour effectuer un paiement.

    Nos fournisseurs étant majoritairement situés à l'étranger, toute commande passée sur Brodeuses.com pourra, dans de très rares cas, être soumise à des droits de douane dans le pays de livraison. Ces frais supplémentaires, indépendants de notre volonté, sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.

    Pour plus de précisions, vous pouvez consulter le site des douanes de votre pays.

    Les codes de réduction donnés par Brodeuses.com sont valables seulement s'ils peuvent être appliqués lors de l'achat avant le paiement.

    IV. ENVOI ET LIVRAISON

    1. Envoi de la commande

    Brodeuses.com peut envoyer des colis dans le monde entier. Si votre pays n'apparaît pas lors du choix de l'adresse de livraison, merci de nous contacter.

    Dès réception de votre règlement, la commande est traitée dans un délai de 2 à 12 heures.

    2. Tarifs et délais de livraison

    Les tarifs pour la livraison dépendent du poids du colis et du pays de réception. Ils sont indiqués lors de la commande, après avoir validé le panier et donné son adresse.

    Les frais de port sont offerts lorsqu'une commande dépasse 50 euros.

    3. Réception du colis

    Merci de nous contacter si le colis n'est pas reçu dans un délai de 5 semaines après envoi. Il convient de vérifier auprès de votre bureau de Poste si le colis n'est pas en attente.

    Retrouvez tous les détails concernant les frais de port et la livraison sur notre page "Livraison".

    V. POLITIQUE DE RETOUR ET D’ANNULATION

    Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, dans le cadre d'une vente en ligne par Internet, vous disposez d'un délai légal de rétractation de 14 jours après règlement. Vous serez remboursé sur simple demande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour si applicables.

    Important : le droit de rétractation ne s'applique pas aux "produits nettement personnalisés". Ainsi, aucun remboursement n'est possible pour les kits sur mesure d'après photo dès lors que la production a été lancée (quel que soit le type d'article sur mesure : broderie au point de croix, diamond painting, peinture par numéros, puzzle).

    En cas d’insatisfaction, le client dispose de 7 jours après la réception pour porter réclamation et obtenir un remboursement, un échange ou un bon d’achat Brodeuses.com. Toute demande concernant le renvoi de commande doit s'effectuer via notre formulaire de contact, où vous indiquerez la raison du renvoi et le numéro de commande. Les frais d’envoi ne seront pas remboursés, et les frais de retour sont à la charge du client. Le produit renvoyé doit être à l'état neuf, dans son emballage d'origine.

    En cas de colis endommagé, merci de contacter directement notre service client, et d’envoyer des photographies du ou des produits défectueux, accompagnées du numéro de commande. 

    En cas de retour du colis pour cause de refus de paiement des taxes et frais de douanes, nous remboursons le montant des produits de votre commande. Les frais de port ne sont pas remboursables. 

    Suite à un refus de livraison ou une livraison impossible après un certain délai, il se peut que le transporteur détruise le colis. Dans ce cas, un remboursement de la commande n'est pas possible.

    VI. REMBOURSEMENT

    Les remboursements, de la part de Brodeuses.com, seront effectués dans un délai maximum de 2 jours, après réception des produits dans le cas d’un retour, suivant le même mode de paiement que celui effectué lors de la commande, ou par la remise d’un bon d’achat. 

    VII. DROIT APPLICABLE

    La société Trigone Concept est soumise aux lois françaises mais s'efforce de respecter les demandes de tous nos clients. En cas de difficulté ou de réclamation, le client peut nous contacter pour trouver une solution amiable.

    VIII. PROPRIETE INTELLECTUELLE

    Les textes, images et illustrations diffusés sur www.brodeuses.com sont à la propriété de Brodeuses.com et de ses fournisseurs. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite. 

    IX. VIE PRIVEE

    Brodeuses.com respecte la vie privée de chacun des visiteurs du site et de ses clients. Nous collectons et utilisons des informations sur notre site dans le cadre des règles définies ci-dessous :

    Le site utilise Shopify.com en tant que plateforme de commerce en ligne, et Stripe et Paypal pour le paiement.
    A aucun moment nous ne pouvons collecter des informations concernant votre carte de crédit.

    Les informations collectées servent à la préparation et l'envoi de vos commandes ainsi que pour fournir une meilleure expérience lors de la visite sur notre site avec, par exemple, des recommandations de produits.

    Nous ne vendons ou ne donnons aucune information à des compagnies tierces qui pourrait permettre d'identifier personnellement nos clients.

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